la petite ferme du ponty

Le site www.lapetitefermeduponty.fr est édité par M LASFONT Jérémie, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de GUÉRET sous les numéros : SIRET : En Cours- N° d'identification TVA : Non-soumis à la TVA

EDITEUR

M LASFONT Jérémie

17 Ponty
23130 Saint Dizier La Tour

FRANCE

E-mail : contact@lapetitefermeduponty.fr

SIRET : 482 264 686 00031

SIREN : 482 264 686 APE : 0113Z

HÉBERGEUR

Online SAS
8 rue de la ville l'eveque
75008 PARIS   Plus d'information

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES

En conformité avec les dispositions de la loi 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du site web ont fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) qui a délivré un récépissé sous le numéro n° En cours

M LASFONT Jérémie met, à la disposition de l'utilisateur, des services sur ce site. Pour en bénéficier, l'utilisateur s'engage à respecter les "conditions d'utilisation" suivantes. S'il ne les accepte pas M LASFONT Jérémie le prie de quitter le site.



CONTENU DU SITE

Ce site Internet est fourni en tant que service aux personnes qui le visitent. M LASFONT Jérémie se réserve le droit de supprimer, de modifier, ou de compléter les renseignements fournis sur ce site à tout moment et pour quelque raison que ce soit, sans qu'aucun préavis ne soit nécessaire. L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou de difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, M LASFONT pourra interrompre le site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.



CONTREFAÇON

Toute reproduction totale ou partielle de ce site est interdite sans autorisation expresse et préalable de M LASFONT Jérémie. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Par le présent site vous pourrez accéder à d'autres sites, conçus et gérés sous la responsabilité de tiers. Nous n'exerçons aucun contrôle sur les contenus desdits sites et nous déclinons toute responsabilité notamment s'agissant de leur contenu.

LIENS HYPERTEXTE

Les pages de ce site Internet pourront présenter des liens avec d'autres sites ou faire des renvois à d'autres sites. M LASFONT Jérémie ne se porte pas garant du contenu de ces autres sites et ne pourra pas être tenu responsable des dommages résultant de l'utilisation du contenu de ces sites. Les liens vers d'autres sites ne sont fournis que pour la commodité de l'utilisateur de ce site Internet. M LASFONT Jérémie n'est pas responsable de l'existence et du contenu de liens d'autres sites vers son site. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de M LASFONT Jérémie.

RESPONSABILITES

M LASFONT Jérémie ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect issu d'une interruption, d'un dysfonctionnement quel qu'il soit, et ce pour quelque raison que ce soit, ou encore de tout dommage direct et indirect qui résulterait, d'une façon quelconque, d'une connexion au site. La connexion de toute personne au site se fait sous son entière responsabilité. M LASFONT Jérémie met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site. Les informations fournies par M LASFONT Jérémie le sont à titre indicatif. M LASFONT Jérémie ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

L'utilisateur est également informé que, conformément à l'article 32 de la loi informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations indispensables au traitement et à l'exécution des demandes, sont signalées par un astérisque. Les autres informations demandées, pour lesquelles la réponse est facultative, sont destinées à mieux connaître les utilisateurs et ainsi à améliorer les services qui leurs sont proposés. L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression quant aux informations qui le concerne (articles 39 et 40 de la loi Informatique et Libertés modifiée) qu'il peut exercer en adressant un courrier à M LASFONT Jérémie, 17 Ponty, 23130 SAINT DIZIER LA TOUR. L'utilisateur peut accéder, par des liens présents sur le site, aux sites de partenaires qui peuvent ne pas être régis par les présentes dispositions de protection des données personnelles. L'utilisateur est, en conséquence, invité à examiner les règles applicables à l'utilisation et la divulgation des informations qu'il aura communiquées sur ces sites.

Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.